Le site patrimoines-ecrits-bfc.fr est édité par : 

L’Agence Livre & Lecture Bourgogne-Franche-Comté 
25, rue Gambetta
25000 Besançon
03 81 82 04 40
Directrice de la publication : Marion Clamens

Le site patrimoines-ecrits-bfc.fr est hébergé par :

OVH
SAS au capital de 500 K€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

Le site patrimoines-ecrits-bfc.fr a été réalisé par :

L’Agence Catapulpe
18 rue de l’égalité
21000 Dijon
03 73 13 34 64
www.catapulpe.fr

Propriété intellectuelle

L’Agence Livre & Lecture Bourgogne-Franche-Comté, éditeur et propriétaire du site internet, reste titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et des droits d’usage y afférant, selon la législation française en vigueur. Sauf dispositions explicites, il est interdit de reproduire, modifier, transmettre et publier tout ou partie du site, y compris pour les documents iconographiques et photographiques, sans l’autorisation écrite préalable de l’Agence Livre & Lecture Bourgogne-Franche-Comté.

Données personnelles

Les données personnelles collectées par ce site ne le sont qu’à un usage exclusif de l’Agence Livre & Lecture Bourgogne-Franche-Comté afin de satisfaire les utilisateurs du site. Conformément à la Loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978).

 

Les informations et photos d’illustrations communiquées sur le site patrimoines-ecrits-bfc.fr sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de l’Agence Livre & Lecture Bourgogne-Franche-Comté.